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The times they are a-changing” , chantait Bob Dylan. L’adage se vérifie tous les jours dans une foule de domaines. Il vaut aussi pour les avocats et leurs cabinets. L’intelligence artificielle est en train d’en forcer les portes à vive allure et la profession doit s’adapter coûte que coûte sous peine de grosses déconvenues.

Pour Frédéric Sicard, le bâtonnier du barreau de Paris, c’est une bonne chose, “car les avocats vont pouvoir se recentrer sur la partie noble de leur métier, la stratégie et le conseil”.

Robots, start-up juridiques, plateformes en ligne, algorithmes : ces termes ne font toutefois pas naturellement bon ménage avec une profession dont les membres ont prêté un serment où il est question de dignité, conscience, probité, humanité, concepts difficilement accolables au monde de la numérisation.

Des initiatives à encadrer

Mais ce monde est devenu réalité et Avocats.be, en association avec le barreau de Bruxelles, a tenu à le regarder en face à l’occasion d’une journée de réflexion qui a eu lieu récemment dans les locaux de la Fédération des entreprises de Belgique.

Parmi les “chevilles ouvrières” de cette journée, Me Stanislas van Wassenhove et Me Jean-Pierre Buyle, par ailleurs président d’Avocats.be, l’ex-Ordre des barreaux francophones et germanophone.

Celui-ci nous a expliqué que la révolution numérique avait entraîné des initiatives collectives et individuelles que l’Ordre cherche à encadrer. Une centaine de chantiers ont été ouverts ces derniers mois qui portent aussi bien sur une meilleure formation des avocats en informatique que sur l’amélioration des sites des barreaux, des cabinets, des bureaux d’aide juridique, etc., en passant par une modernisation des logiciels de gestion des bureaux d’avocats et des instances.

“Deuxième axe de travail , observe MeBuyle : Avocats.be et son pendant néerlandophone, l’OVB, ont conclu, en juin, avec le service public fédéral Justice un protocole aux termes duquel les avocats prendront en charge financièrement l’informatisation de la justice et en organiseront la gestion. Dans le premier trimestre de 2017, nous allons lancer des dispositifs qui permettront, par exemple, de déposer des conclusions par voie électronique mais aussi créer un registre central des insolvabilités, de quoi gérer les faillites via l’informatique. Nous sommes en train de négocier les contrats avec les sociétés qui piloteront l’opération et de mettre au point les formations destinées aux magistrats, aux curateurs et aux greffiers.” Dans la foulée, un tel dispositif devrait être mis au point pour la médiation de dettes.

Un budget de 2,6 millions d’euros

Pour mener ce travail à bien, Avocats.be vient de débloquer un budget de 2,6 millions d’euros. Le financement se fera via des emprunts et par une augmentation des cotisations.

Troisième grand axe de la “révolution numérique” de la profession : le développement des moyens d’intelligence artificielle. “Le but est de créer, pour la fin de 2017, une banque de données qui donnera accès à toutes les décisions de justice. Il s’en rend environ un million par an en Belgique mais seules 5 000 environ sont publiées. Nous négocions avec le SPF Justice afin que toutes soient numérisées, après avoir été anonymisées et rendues accessibles aux avocats, aux magistrats et, si elles jouent le jeu, aux universités notamment.”

Audiences en vidéoconférence

Lors de la journée de réflexion, qui a accueilli 300 participants, les entreprises du secteur, belges et étrangères, sont venues nombreuses vanter leurs produits. On a également entendu le procureur général de Liège, Christian De Valkeneer, expliquer la volonté de la magistrature de numériser les dossiers judiciaires, notamment en matière pénale, et de multiplier les audiences en vidéo-conférence et le ministre de la Justice Koen Geens manifester sa volonté de faire aboutir dès le printemps une partie des projets décrits ci-avant.J.-C. M.

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